MENTIONS LEGALES

Propriétaire du Site

GESTELIA BERRY VAL DE LOIRE - BP 112 132 AVENUE DE BLOIS - 36002 CHATEAUROUX CEDEX

Directeur Publication
Anne VANDENBAVIERE

Webmaster
Béatrice CARRICHON


Hébergeur
FDS INFORMATIQUE - 02 54 06 04 87

www.fds.fr


REGLEMENT D'UTILISATION

Le site internet www.gesteliabvl.com relève du principe de la protection du Droit d’Auteur, posé par l’article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de Gestélia Berry Val de loire..

La totalité de son contenu - textes, logos, scripts, images, icônes… - est donc protégé.

En naviguant sur ce site, l’internaute s’engage à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants à l’encontre du dit site ou de l’éditeur (tels que l’usurpation d’identité, d’adresse ou la manipulation des identifiants électroniques).

Les informations publiées sur ce site n’ont pas de caractère contractuel. La responsabilité de Gestélia Berry Val de Loire ne pourra être engagée en cas d’inexactitude ou d’omission.

Les liens externes utilisés dans ce site ont tous fait l’objet d’une demande écrite d’exploitation. Il est donc interdit de les employer sans autorisation expresse de leurs éditeurs respectifs.


Gestelia Berry val de Loire : SIRET 33143197300030

 

 

 

 

- mai 2007